ACCORD DE LICENCE ET DEGAGEMENT DE RESPONSABILITE DE LEGO MEDIA 


Licence du logiciel du produit LEGO MEDIA (appel logiciel dans le document qui suit) du groupe LEGO.

IMPORTANT - A LIRE SOIGNEUSEMENT : en cliquant sur le bouton "Oui", vous acceptez les termes de cet accord de licence. Si vous dsapprouvez ces termes, retournez-nous rapidement le produit LEGO MEDIA, avec la documentation qui l'accompagne (appele documentation dans le texte qui suit) afin de vous faire rembourser. 

I. ACCORD DE LICENCE : 

Le groupe LEGO, ses fournisseurs et bailleurs de licence(regroups ci-aprs sous le nom de LEGO) vous accordent une licence non-exclusive pour l'utilisation du logiciel et de la documentation selon les termes suivants: 

Vous pouvez:
(i) utiliser le logiciel sur un seul rseau local ;  
(ii) copier le logiciel  des fins de sauvegarde, ou d'archivage  condition que la copie contienne les notices de proprit du logiciel d'origine. 

Vous ne pouvez pas :
	
(i) permettre  d'autres personnes d'utiliser le logiciel, sauf si les termes indiqus ci-dessus sont respects; 
(ii) modifier, traduire, dsassembler ou compiler en un langage de programmation ou un format diffrent, dcompiler, dmonter ( moins que cette restriction soit expressment interdite par la loi) ou crer un produit driv bas sur le logiciel ou la documentation; 
(iii) copier le logiciel ou la documentation (sauf pour effectuer une copie de sauvegarde); 
(iv) revendre, louer, louer  bail, transfrer, ou transfrer des droits au logiciel ou  la documentation; ou 
(v) supprimer toute notice ou tiquette de proprit figurant sur le logiciel ou la documentation. 

Ce logiciel comprend plusieurs composants additionnels (appels "Plug-ins" dans le document ci-aprs). Vous pouvez installer et utiliser les "Plug-Ins" uniquement en conjonction avec le produit LEGO MEDIA. Vous ne pouvez pas utiliser les "Plug-Ins" d'une quelconque autre manire,  moins que vous ne disposiez d'une licence vous y autorisant.

II.  LOGICIEL : 

Si vous recevez lectroniquement la premire version du logiciel et une seconde version sur CD-ROM, vous devez garder cette dernire comme archive et vous ne pouvez en aucun cas la transmettre  une autre personne ou lui permettre de l'utiliser. Cette licence ne vous accorde aucun droit d'amlioration ou de mise  jour du logiciel. 

III. TITRE : 

Le titre, la proprit, les droits et les droits de proprit intellectuelle du logiciel et de la documentation appartiennent au groupe LEGO. Le logiciel est protg par les lois de copyright nationales et les traits de copyright internationaux. 

Le titre, les droits de proprit et les droits de proprit intellectuelle du contenu du logiciel, y compris le contenu des fichiers de dmonstration, 
appartiennent au propritaire du contenu et peuvent tre protgs par les lois sur le copyright ou d'autres lois. Cette licence ne vous donne aucun droit sur le contenu. 

LEGO, le logo LEGO, la brique LEGO et LEGO MEDIA font partie des marques appartenant exclusivement au groupe LEGO.

Si vous voulez en savoir plus sur la faon d'utiliser les marques et autres droits de proprit appartenant au groupe LEGO, venez jeter un coup d'il  notre site web  l'adresse suivante :http://www.lego.com. 

IV. DEGAGEMENT DE RESPONSABILITE : 

LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION VOUS SONT FOURNIS TELS QUELS SANS AUCUNE GARANTIE. EN FONCTION DES LOIS APPLICABLES, LE GROUPE LEGO N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE, Y COMPRIS MAIS PAS UNIQUEMENT, LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, ET DE NON CONTREFAON. VOUS ETES RESPONSABLE DE TOUS LES RISQUES ASSOCIES A L'USAGE OU LA PERFORMANCE DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION. SELON LES LOIS APPLICABLES, LE GROUPE LEGO OU SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES ACTES ENTRAINANT DES DOMMAGES-INTERETS INDIRECTS, ACCESSOIRES, DIRECTS, SPECIAUX, DISSUASIFS, OU AUTRES (COMPRENANT, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES POUR LA PERTE DE BENEFICES, L'INTERRUPTION DES ACTIVITES COMMERCIALES, LES PERTES DE RENSEIGNEMENTS OU AUTRE PERTE FINANCIERE) DERIVES DE CET ACCORD OU DE L'UTILISATION OU INCAPACITE A UTILISER LE PRODUIT, MEME SI LE GROUPE LEGO A ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. LES LIMITATIONS CI-DESSUS RISQUENT DE NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE CAS SI L'ETAT DANS LEQUEL VOUS RESIDEZ NE PERMET PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE REPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES.

V. FIN DE LICENCE : 

Cette licence prendra fin automatiquement si vous ne respectez pas les limitations indiques dans cet accord.  Le groupe LEGO ne vous donnera aucun pravis avant de mettre fin  cette licence.  Si cela se produit, vous devez dtruire toutes les copies du logiciel et de la documentation. 

VI. LOIS REGISSANTES : 

This Licence Agreement shall be governed by the laws of the jurisdiction, where you have bought the LEGO MEDIA product. However, if the product is bought in USA the License Agreement shall be governed by the laws of the State of Connecticut, without regard to conflicts of law provisions, and if the product in bought in USA you consent to the exclusive jurisdiction of the state and federal courts sitting in the State of Connecticut. This Licence Agreement will not be governed by the United Nations Convention of Contracts for the International Sale of Goods, the application of which is hereby expressly excluded.

VII. ACCORD COMPLET : 

Cet accord reprsente l'accord complet et exclusif entre le groupe LEGO et vous, concernant les sujets abords ci-avant et annule tous les arrangements, communications et accords pralables oraux ou crits n'tant pas inclus dans cette licence.  Cet accord peut tre modifi uniquement par une dclaration crite signe par un reprsentant agr du groupe LEGO et vous. 






